Commune de Saint-Mesmes
  • Notre commune
    Associations Communauté de Communes Déchetterie Démarches administratives Le Petit Journal de Saint-Mesmes Périscolaire Petite enfance Plan de ville Prefecture de Melun Scolarité Présentation et Historique Sous préfecture de Meaux Urbanisme
  • Conseil Municipal
    Trombinoscope du conseil municipal Comptes rendus
  • Le Petit Journal de Saint-Mesmes
  • search

Démarches administratives

Accueil / Notre commune / Démarches administratives

Fiches pratiques les plus consultées

import_contacts

Formalités administratives

  • Déclaration,
  • Immatriculation,
  • Statuts,
  • Modification - dissolution,
  • Agrément…
settings

Fonctionnement

  • Dirigeants,
  • Bénévoles,
  • Constitution de partie civile,
  • Organisation d’un événement…
account_balance_wallet

Financement

  • Subventions,
  • Dons,
  • Activités commerciales…
group

Associations spécifiques et fondations

  • Fondations,
  • Associations de parents d’élèves,
  • Associations de propriétaires,
  • Associations de consommateurs…

Questions - réponses

  • Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
  • Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
  • Comment se renseigner sur une association ?
  • Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?

Toutes les questions réponses

Services en ligne

  • Création d'une association (e-création)
  • Modification d'une association (e-modification)
  • Consulter les annonces des associations et fondations
  • Dissolution d'une association (e-dissolution)

Tous les services en ligne

Comment faire si…

  • Je crée une association
  • L'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenier

Tous les Comment faire si…

Modèles de document

  • Modèle de règlement intérieur d'une association
  • Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
  • Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage
×

Contacts

Commune de Saint-Mesmes

12 rue de Richebourg

77410 Saint-Mesmes - FRANCE

+33 1 60 26 24 20

Liens

Préfecture de Srinr-et-MarnePréfecture de Srinr-et-Marne
Région Ile de FranceRégion Ile de France
Seine-et-MarneSeine-et-Marne
Plaines & Monts de FrancePlaines & Monts de France (Communauté de Communes)

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes